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10/05/2006

Paroles, paroles, paroles

Bon, oui, d’accord, Blog Party était un peu en sommeil ces derniers temps. Mais là, même si je suis débordé de boulot, même si je ne vois plus voir femme(s) et enfant(s?), même si je ne dois plus dormir ou manger, je ne peux pas laisser passer ça.

Pour ceux qui ne l’auraient pas vu, mardi soir, les sénateurs ont limité la portée du principe de l'interopérabilité inscrite dans le projet de loi sur le droit d'auteur tel qu'il avait été adopté par les députés en première lecture. Cette interopérabilité, unique mesure qui contentait les internautes-consommateurs-citoyens dans un texte de loi consacrant l’utilisation des verrous techniques de protection pour contrôler l’usage des œuvres numériques.

Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabre s'est ensuite félicité du « travail remarquable » des sénateurs qui ont « clarifié » les dispositions votées par les députés.

Alors je ne sais pas vous, mais moi, avec cette petite phrase, je le vois venir gros comme une maison. Je m’explique : en mars dernier, lors du débat à l’Assemblée, RDDV avait promis une seconde lecture du projet de loi si le texte voté par les sénateurs était différent de celui voté par les députés. Et ce sera forcément le cas puisque la notion d’interopérabilité n’est pas dans la même dans les deux chambres.

Or là, si le ministre commence à dire que le texte a été amélioré, il y a fort à parier qu’il n’y aura pas la seconde lecture promise. Et le pire, c’est que ça ne va surprendre personne.

David Carzon

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