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08/03/2006

Le retour de la revanche de la loi DADVSI : préambule

Hier, le projet de loi sur les droits d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) était de retour à l'Assemblée, allégé de ses aspects les plus répressifs et surtout depuis mardi, amputé des deux amendements votés en décembre qui a ouvert la voie à une rémunération légalisant le téléchargement en peer to peer, c'est à dire la licence globale. Nous avons suivi cette première journée cruciale où tout le monde s'est mobilisé, les uns pour faire revenir coûte que coûte la licence dans la loi, les autres pour bloquer leur tentative.

Voici les principaux acteurs de ce drame en plusieurs actes :
(les photos ont été piratées en quasi-totalité sur le site de l'Assemblée nationale)

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture. Il n'est plus que le porte-parole d'un projet de loi dont il n'a plus la maîtrise avec son revers subi en décembre.





Bernard Accoyer, président du groupe UMP à l'Assemblée. Le patron des députés a exigé un accord avant que le projet de loi revienne à l'Assemblée pour éviter un nouveau désastre. Apparemment, il a eu gain de cause et ses troupes ont l'air mobilisé.



Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale. Il mène les débats d'une main de fer, mais ne craint pas de donner la parole à tous les députés lorsque le sujet est sensible.





Patrick Bloche, député PS, membre de la task force socialiste pour la licence globale, contre l'avis de François Hollande.







Christian Paul, député PS, membre de la task force socialiste pour la licence globale, contre l'avis de François Hollande.






Didier Mathus, député PS, membre de la task force socialiste pour la licence globale, contre l'avis de François Hollande.







Alain Suguenot, député UMP. Contre les DRM et favorable à plus de liberté pour les internautes, il refuse le projet de loi de sa majorité.






Christine Boutin, députée UMP. Une des quatre rescapées de la majorité qui continuent de militer pour la licence globale.







Nicolas Dupont-Aignan, député UMP. Il s'est rangé à l'avis de Christine Boutin.

Commentaires

Il manque DUTOIS et BILLARD qui jouent un rôle significatif !

Écrit par : Philippe ENTZMANN | 13/03/2006

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